Compte rendu c.m. du 6 juillet 2010
Résumé Conseil municipal du 6 juillet 2010
° Informations sur le rapport de la collectivité (concerne les 63 agents municipaux) pour information, pas de vote
°Présentation du rapport d'organigramme des services Abstention
°Projet de révision du protocole ARTT Abstention
° Tableau effectifs-créations/suppressions
postes Accord
° Création poste Agent Surveillance Voie Pubique Pour information
°Régime des astreintes Accord
°Régime des indemnités horaires travaux supplémentaires Accord
°Remboursement frais de formations Accord
°Décisions modificatives budget 2010 Pour information
°Tarifs municipaux
location Salle des Fêtes Abstention
Autres tarifs municipaux Vote contre
Questions diverses
-Mme Beaufrère demande pourquoi les passeports ne sont pas faits à la Mairie ?
Réponse : matériel trop cher et manque de place
- Mr Laffont demande l'avancement du projet 3ème chateau d'eau.
Réponse : c'est pas urgent mais nous allons réaliser un forage d'étude.